Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Toulouse Biodyssée
Riviere&co Group, SAS

Numéro de dépôt :
4043075
Date de dépôt :
28/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/10/2023
Toulouse Biodyssée de Riviere&co Group

Présentation de la marque Toulouse Biodyssée

Déposée le 28 octobre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Riviere&co Group auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Toulouse Biodyssée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-47 du 22 novembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Riviere&co Group domicilié(e) 2 Rue Jacques Lemercier - 31000 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 519 012 595 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Riviere&co Group domicilié(e) 2 Rue Jacques Lemercier - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque Toulouse Biodyssée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4043075.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Toulouse Biodyssée est expirée depuis le 28 octobre 2023.

Riviere&co Group a également déposé les autres marques suivantes : Toulouse Biodyssée


Riviere&co Group, SAS - 2 Rue Jacques Lemercier - 31000 - TOULOUSE - France - SIREN 519012595


Riviere&co Group - 2 Rue Jacques Lemercier - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Enregistrement avec modification - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).